La France vit actuellement une crise sanitaire exceptionnellement grave, ayant conduit le gouvernement à prendre un certain nombre de mesures, notamment de confinement, afin de limiter la transmission du virus.

Pour finir notre série sur le pouvoir disciplinaire, nous nous intéressons à un pouvoir disciplinaire « spécial » d’importance : le pouvoir disciplinaire antidopage, qui a connu une réforme d’importance …

Huis clos, suspensions de terrain, amendes… Il est fréquent que des clubs soient sanctionnés à la suite d’incidents causés par des supporters. Mais d’où vient cette responsabilité disciplinaire ? Viole-t-elle …

A l’issue de la procédure disciplinaire, l’organe disciplinaire fédéral doit, si les faits dont il est saisi le justifie, prendre une sanction à l’encontre du ou des auteurs de ces …

Dans le sport, la notion de pouvoir disciplinaire “général” (par opposition aux pouvoirs disciplinaires “spéciaux”, par exemple en matière de dopage) pose diverses questions quant à sa mise en oeuvre. …

Afin d’encadrer le pouvoir disciplinaire au sein des fédérations sportives, le législateur a choisi de mettre en place un règlement disciplinaire type que les fédérations doivent respecter. Que contient ce …

Pour ce dernier épisode, Cyrille Rougier évoque la médiatisation du sport féminin. La Coupe du Monde 2019 constitue un événement historique au regard du traitement médiatique sans précédent qui lui …

La féminisation de la pratique n’est pas le seul objectif concernant la place des femmes dans le sport. Jean-Christophe Breillat, avocat en droit du sport au CDES de Limoges, aborde …

3ème épisode de l’Oeil de l’expert consacré au sport au féminin qui s’intéresse aujourd’hui au modèle nord-américain à travers l’exemple du “Title IX”, règle spécifique instaurant l’égalité hommes-femmes dans l’accès …