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Pour finir notre série sur le pouvoir disciplinaire, nous nous intéressons à un pouvoir disciplinaire « spécial » d’importance : le pouvoir disciplinaire antidopage, qui a connu une réforme d’importance en 2019. …

Huis clos, suspensions de terrain, amendes… Il est fréquent que des clubs soient sanctionnés à la suite d’incidents causés par des supporters. Mais d’où vient cette responsabilité disciplinaire ? Viole-t-elle le principe …

A l’issue de la procédure disciplinaire, l’organe disciplinaire fédéral doit, si les faits dont il est saisi le justifie, prendre une sanction à l’encontre du ou des auteurs de ces faits. Quelles …

Dans le sport, la notion de pouvoir disciplinaire « général » (par opposition aux pouvoirs disciplinaires « spéciaux », par exemple en matière de dopage) pose diverses questions quant à sa mise en oeuvre. Quelle est …

Afin d’encadrer le pouvoir disciplinaire au sein des fédérations sportives, le législateur a choisi de mettre en place un règlement disciplinaire type que les fédérations doivent respecter. Que contient ce règlement disciplinaire …

Pour ce dernier épisode, Cyrille Rougier évoque la médiatisation du sport féminin. La Coupe du Monde 2019 constitue un événement historique au regard du traitement médiatique sans précédent qui lui est consacré …

La féminisation de la pratique n’est pas le seul objectif concernant la place des femmes dans le sport. Jean-Christophe Breillat, avocat en droit du sport au CDES de Limoges, aborde ce soir …

3ème épisode de l’Oeil de l’expert consacré au sport au féminin qui s’intéresse aujourd’hui au modèle nord-américain à travers l’exemple du « Title IX », règle spécifique instaurant l’égalité hommes-femmes dans l’accès à la …

On continue le nouvel Oeil de l’expert du CDES sur le sport féminin avec Cyrille Rougier, expert au CDES de Limoges, pour aborder le développement de la pratique sportive féminine et ses …