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    Jurisport

    Jurisport 268 – novembre 2025

    par Viktoria Rosta 28 novembre 2025

    DOSSIER DU MOIS : L'ARENE DES NATIONS

    Dossier coordonné par Christophe Lepetit et Alexandre Morteau
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    Menaces de boycott de compétitions, exclusions de pays d’évènements internationaux, tensions sur l’attribution des visas des sportifs, rachats de clubs de football ou construction de stades dans les nuages: les exemples d’instrumentalisation politique du sport foisonnent. Derrière ces pratiques se trouvent des notions de sport power ou de diplomatie sportive qu’il convient d’éclairer finement.

    Christophe Lepetit et Alexandre Morteau

    La tribune de ce mois

    «Les défis juridiques du cosmos pour les 20 ans à venir : la CCNS, socle du modèle social du sport», par Gaëlle Kechemair, Directrice juridique et Référente sport professionnel au COSMOS

    Les trois articles du mois

    • Commentaire –  » Un (re)sort différent pour les ressortissants des États tiers à l’UE et à l’EEE  » – Par Christophe Otero
    • Institutions –  » Vicissitudes d’une mesure de police emblématique  » – Par Jean-Pierre Vial
    • Activités –  » Un schéma directeur pour construire l’avenir sportif de la Guyane  » – Par Jean-Jacques Gouguet, Thibaut Dussud et Pierre Grousson
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    28 novembre 2025 0 commentaires
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    Articles Septembre 2025

    par Viktoria Rosta 30 septembre 2025
    par Viktoria Rosta 30 septembre 2025

    TEXTE Le sport sur ordonnance : mise à jour des certifications fédérales Un arrêté du 12 juin 2025 fixe la liste des certifications fédérales autorisant la dispensation d’activités physiques adaptées (APA) dans le …

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  • Jurisport

    Jurisport 266 – Septembre 2025

    par Viktoria Rosta 24 septembre 2025
    par Viktoria Rosta 24 septembre 2025

    DOSSIER DU MOIS : LES CHIFFRES CLES DU SPORT PROFESSIONNELDossier coordonné par GuillaumeAbonnez-vous à Jursport La crise profonde que traverse le football professionnel français fait de nouveau l’actualité économique de la saison …

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    Rapport final d’évaluation de la stratégie « Héritage & Durabilité » de Paris 2024

    par Viktoria Rosta 25 juillet 2025
    par Viktoria Rosta 25 juillet 2025

    Publication du rapport final d’évaluation de la stratégie « Héritage & Durabilité » de Paris 2024 Alors que la France célèbre le premier anniversaire de la tenue des Jeux Olympiques et Paralympiques, …

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  • JurisportPublications

    Jurisport 264 – juin 2025

    par Viktoria Rosta 28 juin 2025
    par Viktoria Rosta 28 juin 2025

    DOSSIER DU MOIS : CONCILIATION DU CNOSF : PANORAMA 2024Dossier coordonné par Charles Rabin, Directeur conciliationAbonnez-vous à Jurisport Créée dans le souci de favoriser un règlement non juridictionnel des litiges sportifs, la …

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    Jurisport 262 – avril 2025

    par Viktoria Rosta 25 avril 2025
    par Viktoria Rosta 25 avril 2025

    DOSSIER DU MOIS : LIGUES MINEURES, ENJEUX MAJEURSCoordonné par Guillaume GouzeAbonnez-vous à Jurisport L’exemple du «soccer», en passe de supplanter certains sports historiques américains donne des idées à d’autres sports. Au pays …

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    Jurisport 261 – Mars 2025

    par Viktoria Rosta 25 mars 2025
    par Viktoria Rosta 25 mars 2025

    DOSSIER DU MOIS : LE GRAND SOIR DEMOCRATIQUECoordonné par Jean-Christophe BreillatAbonnez-vous à Jurisport Le Conseil d’État et la Cour de cassation ont eu à connaître d’un contentieux important des En attendant l’élection …

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    Jurisport 260 – Février 2025

    par Viktoria Rosta 28 février 2025
    par Viktoria Rosta 28 février 2025

    DOSSIER DU MOIS : TOUR 2024 DES HAUTES COURSCoordonné par Edmond Honorat et Alain LacabaratsAbonnez-vous à Jurisport Le Conseil d’État et la Cour de cassation ont eu à connaître d’un contentieux important …

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    Articles Février 2025

    par Viktoria Rosta 27 février 2025
    par Viktoria Rosta 27 février 2025

    Textes La définition du sportif de niveau nationalL’article L. 230-3 du code du sport définit assez largement la notion de sportif – au sens de la législation en matière de lutte contre …

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    Article Janvier 2025

    par Viktoria Rosta 30 janvier 2025
    par Viktoria Rosta 30 janvier 2025

    TEXTES Publication de la liste des disciplines «d’été» reconnues de haut niveauLe code du sport prévoit que le ministre chargé des Sports arrête la liste des disciplines sportives reconnues de haut niveau (hors disciplines …

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