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Accompagnement de la ville des Sables d’Olonne dans la redéfinition de sa stratégie nautique
DATE DE PUBLICATION Octobre 2020 PRÉSENTATION Le CDES a accompagné la Ville des Sables d’Olonne, en collaboration avec Olbia Conseil et Easy Nautique, dans la redéfinition de sa stratégie nautique. A cette…
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L ’attribution des droits de plusieurs compétitions de football ces dernières semaines a profondément rebattu les cartes du paysage audiovisuel sportif français, en particulier pour le marché de la télévision payante. Point…
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ACTU | JURISPRUDENCE | QPC contre le Salary Cap de la LNR, essai non transformé pour le MHR
Sanctionné le 7 octobre 2019 par la Ligue nationale de rugby (LNR) pour manquement aux règles du Salary Cap* , le Montpellier Héraut Rugby Club (MHR) a saisi le Conseil d’État d’un…
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L ’article 137 de loi no 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (dite loi «PACTE») a, ce n’est plus un secret pour personne, procédé…
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Chaque mois le CDES vous propose dans Jurisport l’expression d’un point de vue sur un sujet d’actualité du secteur du sport ! Pour ce numéro, retrouvez Jean-Christophe BREILLAT, avocat spécialiste en droit…
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Chaque mois le CDES vous propose dans Jurisport l’expression d’un point de vue sur un sujet d’actualité du secteur du sport ! Pour ce numéro, retrouvez Christophe Lepetit, responsable des études économiques…
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Actu – Jurisprudence | Sports d’eau vive et environnement : le juge tranche en faveur du second
par Céline Grafeuilpar Céline GrafeuilAu sortir d’une sécheresse sans précédent invitant plus que jamais à une prise de conscience quant au défi majeur de la ressource en eau, la question se pose, dans ce contexte, de…
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Actu – Economie | Sobriété énergétique : le ministère des sports présente son plan
par Céline Grafeuilpar Céline GrafeuilLa stratégie du gouvernement sur la sobriété s’affine. À l’issue de la consultation de différents groupes de travail (v. JS 2022, no 233, p. 10), deux plans de sobriété successifs ont été…
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ACTU | TEXTE : L’instance nationale du supportérisme élargie
par Céline Grafeuilpar Céline GrafeuilLa composition de l’instance nationale du supportérisme (INS) a été élargie par le décret no 2022-1332 du 17 octobre 2022. Cette réforme s’inspire des préconisations formulées par Mme Marie-George Buffet et M.…