Actualités
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Après une mise entre parenthèses durant la période covid et alors que de nombreuses questions se posaient quant à une nouvelle évolution, l’UEFA a finalement décidé de remplacer le fair-play …
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ACTU | JURISPRUDENCE : Football : premières contestations des sanctions devant le TAS
Nombreuses sont les répercussions sportives de la guerre menée par la Russie et la Biélorussie en Ukraine. Parmi elles, des sanctions, prônées par le CIO, sont prononcées par des organisateurs …
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ACTU | TEXTES : Redevances d’occupation des stades : vers une harmonisation du calcul
La direction de l’immobilier de l’État fixe, par instruction du 17 mai 2022, des modalités de calcul harmonisées des redevances d’occupation, par les clubs professionnels de football et de rugby, …
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ACTU | ÉCONOMIE : Le CDES publie une étude sur les attentes et besoins des acteurs du sport
Le Centre de droit et d’économie du sport (CDES) de Limoges a présenté début mai les résultats de l’étude sur les besoins et les attentes des acteurs du sport français. …
Le décret no 2022-877 du 10 juin 2022 adapte les dispositions réglementaires relatives à la délivrance et au retrait de l’agrément aux associations et fédérations sportives aux dispositions de la …
