Actualités
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ACTU | ÉCONOMIE : Le CDES publie une étude sur les attentes et besoins des acteurs du sport
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaLe Centre de droit et d’économie du sport (CDES) de Limoges a présenté début mai les résultats de l’étude sur les besoins et les attentes des acteurs du sport français. …
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ACTU | TEXTES : La Convention de Macolin en cours de ratification
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaUn projet de loi autorisant la ratification de la Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives a été présenté au Sénat le 6 avril 2022 par …
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ACTU | ÉCONOMIE : La BPCE publie une nouvelle étude
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaDepuis désormais deux ans, l’observatoire du sport de la BPCE a pris l’habitude de publier une étude annuelle sur la filière sport. Après une première analyse sur l’économie de la …
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ACTU | TEXTES : Les premières délégations « 2.0 » accordées
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaÀ peine un mois après la parution du décret no 2022-238 du 24 février 2022 relatif aux conditions d’attribution et de retrait de la délégation accordée aux fédérations sportives ainsi …
ACTU | TEXTES : Redevances d’occupation des stades : vers une harmonisation du calcul
La direction de l’immobilier de l’État fixe, par instruction du 17 mai 2022, des modalités de calcul harmonisées des redevances d’occupation, par les clubs professionnels de football et de rugby, …



