Le Conseil d’État et la Cour de cassation ont eu à connaître d’un contentieux important des activités sportives qui s’est développé dans de nombreux domaines.
Jurisport revient sur les principales décisions des hautes juridictions de l’année 2023.
Edmond Honorat & Alain Lacabarats
La tribune de ce mois
« Réussir les Jeux olympiques et paralympiques de Paris », par David Lappartient, Président du CNOSF
Les trois articles du mois
- Commentaire – « ATHLÉTISME ET HYPERANDROGÉNIE » – Par Laura Donnellan et Jacob Kornbeck
- Institutions – « FFRS – ROLLER DERBY: UN MODÈLE D’INCLUSION POUR UN SPORT COLLECTIF » – Par Marion Villar
- Activités – « LE DÉFI D’UNE MOBILITÉ SPORTIVE DÉCARBONÉE: CONTRIBUTION AU DÉBAT » – Par Lewis Calmettes, Simon Blin, Thibaut Dussud et Guillaume Gouze
