Nouvelle édition du colloque CDES x CNOSF
Le Centre de Droit et d'Economie du Sport de Limoges (CDES) et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), en partenariat avec la Cour de cassation et le Conseil d'État, organisent tous les deux ans un colloque sur le thème du droit du sport.
L’objet de ces colloques biennaux, organisés alternativement à la Cour de cassation et au Conseil d’Etat, est de mettre en débat un thème de droit du sport choisi pour son actualité législative et jurisprudentielle ; ils enrichiront sa compréhension et son analyse par les regards croisés des acteurs qu’elle touche à différents titres. C’est dans cette perspective que ces colloques réunissent notamment, des magistrats, des avocats, des universitaires, des acteurs et représentants du mouvement sportif et de ses partenaires.
Cette nouvelle édition, sous la coordination scientifique de Jean-Pierre Karaquillo, Skander Karaa et Charles Dudognon, a pour objectif de dresser un panorama de l’ensemble des éléments ayant intégré, tout au long de l’histoire, le cercle restreint des propriétés olympiques. Ce tour d’horizon donnera lieu à une présentation détaillée du régime caractérisant la protection et l’exploitation de ces propriétés, en France ou à l’international. Ce colloque abordera également de quelles manières le droit commun de la propriété intellectuelle s’est articulé autour de cette protection très spécifique, afin de préserver le financement du sport et de l’olympisme.
Intervenants du CDES :
- Christophe Lepetit : Partie 1 – Chapitre 2 à 10h10
- Pierre Fargeaud : Partie 2 – Chapitre 1 à 13h30
Sous la coordination scientifique de Jean-Pierre Karaquillo, Skander Kaara et Charles Dudognon
Vendredi 8 mars 2024
De 8h30 à 16h30
Grand’chambre de la cour de cassation
Retrouvez l'intégralité du programme ci-dessous :
