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par Viktoria Rosta

Actualités

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    ACTU | TEXTE | Engins pyrotechniques : l’expérimentation précisée

    par Viktoria Rosta
    écrit par Viktoria Rosta

    Le code du sport, et en particulier son article L. 332-8, puni de trois ans d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende le fait d’introduire, de détenir ou de faire …

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    25 avril 2018 0 commentaires
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  • Non classifié(e)

    EDITO JURISPORT | AVRIL 2023

    par Viktoria Rosta
    par Viktoria Rosta 25 avril 2018

    Chaque mois le CDES vous propose dans Jurisport l’expression d’un point de vue sur un sujet d’actualité du secteur du sport ! Pour ce numéro, retrouvez Jean-Christophe Breillat, avocat CDES …

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    IMPACT ÉCONOMIQUE DES DEMI-FINALES DU TOP 14 À MARSEILLE

    par Viktoria Rosta
    par Viktoria Rosta 1 février 2018

    DATE DE PUBLICATION : 02/2018 PRÉSENTATION : L’étude d’impact économique et social des demi-finales du TOP 14 qui se sont déroulées à Marseille en mai 2017 a été publiée ce …

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  • OuvragesPublications

    Les sportifs de haut niveau et professionnels

    par Viktoria Rosta
    par Viktoria Rosta 15 janvier 2018

    Les sportifs de haut niveau et professionnels Coordonné par Charles Dudognon et Jean-Pierre Karaquillo Éditeur : Dalloz La loi du 27 novembre 2015 « visant à protéger les sportifs de haut …

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  • Non classifié(e)

    IMPACT ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DE L’AC AJACCIO

    par Viktoria Rosta
    par Viktoria Rosta 1 janvier 2018

    COMMANDITAIRE : AC Ajaccio DATE DE PUBLICATION : 01/2018 PRÉSENTATION : Cette étude, réalisée entre février et novembre 2017 permet de quantifier la contribution du club à la création de …

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