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    ARTICLES JURISPORT JUIN 2026

    par Pierre Turbelin 26 juin 2026

    ÉDITO

    CDES_PNG-Site-Internet_Image-Paul-Barbant_V260626

    Le sport peut-il être réellement inclusif ?

    Le sport se revendique universel. Héritier des valeurs olympiques, il se présente comme un espace ouvert à tous, où compteraient la participation, le dépassement de soi et le partage. Cette vision, largement relayée par les institutions sportives et les discours publics, nourrit l’idée d’un sport naturellement inclusif. Pourtant, cette universalité affichée relève en partie du mythe. […]

    Cliquez ici

    TEXTES

    Vers une nouvelle limitation du pouvoir règlementaire fédéral ?

    Il y a quelques semaines (v. JS 2026, no 272) nous évoquions dans ces colonnes les dispositions du code du sport encadrant l’adoption, par les fédérations sportives, des règles applicables aux équipements sportifs nécessaires au bon déroulement des compétitions sportives qu’elles autorisent ou organisent, ces dispositions ayant récemment été complétées par le décret no 2026- 117 du 20 févr. 2026 ayant : […]

     

    Cliquez ici

    JURISPRUDENCE

    Accord de non-débauchage de joueurs et droit de la concurrence ?

    Les tribunaux purgent encore des litiges liés à la pandémie de covid-19. Celui signalé dans ces colonnes oppose l’Autorité de la concurrence portugaise à la ligue portugaise de football professionnel et plusieurs clubs participant aux championnats portugais de première et deuxième division. […]

    Cliquez ici

    ÉCONOMIE

    La Fédération française de football engage deux réformes structurantes

    Alors que la Coupe du monde 2026 bat son plein, la Fédération française de football (FFF) vient de procéder à deux annonces majeures : le lancement de la Ligue 3 professionnelle à compter de la saison 2026/2027 et l’accord trouvé avec les autres parties prenantes en vue de la signature d’une convention collective des joueuses professionnelles..[…]

    Cliquez ici
    26 juin 2026 0 commentaires
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  • Jurisport

    Jurisport 275 – Juin 2026

    par Pierre Turbelin 26 juin 2026
    par Pierre Turbelin 26 juin 2026

    DOSSIER DU MOIS – LITIGES SPORTIFS : CONCILIATION DU CNOSF : PANORAMA 2025Dossier coordonné par Charles Rabin et Claire Sourdillat, Directeur et Adjointe au directeur du pôle conciliation du CNOSFAbonnez-vous à Jurisport …

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  • Jurisport

    Jurisport 274 – mai 2026

    par Pierre Turbelin 26 mai 2026
    par Pierre Turbelin 26 mai 2026

    DOSSIER DU MOIS – POUVOIR DISCIPLINAIRE : UNE COMBINAISON MULTIPLEDossier coordonné par Nicolas Blanchard et Jean-Christophe BreillatAbonnez-vous à Jurisport À l’occasion de faits identiques, le pouvoir disciplinaire des fédérations sportives en France …

    0 LinkedinCopy LinkEmail
  • Jurisport

    ARTICLES JURISPORT MAI 2026

    par Pierre Turbelin 26 mai 2026
    par Pierre Turbelin 26 mai 2026

    ÉDITO Le principe de neutralité politique du sport : mythe ou réalité ? Depuis février 2022, date de l’invasion russe de l’Ukraine, les clubs russes de football et l’équipe nationale ont été …

    0 LinkedinCopy LinkEmail
  • Jurisport

    Jurisport 273 – avril 2026

    par Pierre Turbelin 28 avril 2026
    par Pierre Turbelin 28 avril 2026

    DOSSIER DU MOIS – SPORT ET QUARTIERS : UN COUP À JOUERDossier coordonné par Paul Barbant et Thibaut DussudAbonnez-vous à Jurisport Dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), …

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  • Jurisport

    Jurisport 272 – Mars 2026

    par Viktoria Rosta 25 mars 2026
    par Viktoria Rosta 25 mars 2026

    DOSSIER DU MOIS : TOUS 2025 DES HAUTES COURSDossier coordonné par Edmond Honorat et Alain LacabaratsAbonnez vous à Jurisport Le Conseil d’État et la Cour de cassation ont eu à connaître d’un …

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  • Etudes

    Rapport d’évaluation du projet Pour Elles : Sport & Culture à Kinshasa

    par Viktoria Rosta 19 mars 2026
    par Viktoria Rosta 19 mars 2026

    Le Programme Pour Elles : Sport & Culture a pour objectif d’« améliorer la qualité de vie et le bien-être physique et mental des jeunes filles » de Kinshasa. Ce projet prévoit …

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  • Etudes

    Le CDES publie une étude d’impact économique pour le Stade Montois Rugby Pro

    par Viktoria Rosta 16 mars 2026
    par Viktoria Rosta 16 mars 2026

    La SASP Stade Montois Rugby Pro a sollicité l’expertise du Centre de Droit et d’Économie du Sport afin d’évaluer scientifiquement l’empreinte économique générée par l’activité du club sur le territoire de l’agglomération …

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  • Jurisport

    Jurisport 271 – Février 2026

    par Viktoria Rosta 25 février 2026
    par Viktoria Rosta 25 février 2026

    DOSSIER DU MOIS : LE SPORT EN CAMPAGNEDossier coordonné par Alexandre MorteauAbonnez-vous à Jurisport Les 15 et 22 mars 2026 se tiendront les élections municipales, premier scrutin à grande échelle depuis les …

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  • Publications

    Une vision stratégique pour le sport en Europe : renforcer le modèle européen du sport

    par Viktoria Rosta 28 janvier 2026
    par Viktoria Rosta 28 janvier 2026

    Fin 2025, la Commission européenne lançait une consultation publique sur le sujet suivant : « Une vision stratégique pour le sport en Europe : renforcer le modèle européen du sport ».Cette consultation est une première …

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