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Accompagnement de la ville des Sables d’Olonne dans la redéfinition de sa stratégie nautique
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaDATE DE PUBLICATIONOctobre 2020PRÉSENTATION Le CDES a accompagné la Ville des Sables d’Olonne, en collaboration avec Olbia Conseil et Easy Nautique, dans la redéfinition de sa stratégie nautique.A cette occasion, la réalisation d’un …
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ACTU | ECONOMIE | Le marché des droits TV en ébullition
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaL ’attribution des droits de plusieurs compétitions de football ces dernières semaines a profondément rebattu les cartes du paysage audiovisuel sportif français, en particulier pour le marché de la télévision payante. Point …
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ACTU | JURISPRUDENCE | QPC contre le Salary Cap de la LNR, essai non transformé pour le MHR
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaSanctionné le 7 octobre 2019 par la Ligue nationale de rugby (LNR) pour manquement aux règles du Salary Cap* , le Montpellier Héraut Rugby Club (MHR) a saisi le Conseil d’État d’un …
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ACTU | TEXTE : La réforme de la régulation des jeux en vigueur
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaL ’article 137 de loi no 2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (dite loi «PACTE») a, ce n’est plus un secret pour personne, procédé …
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Chaque mois le CDES vous propose dans Jurisport l’expression d’un point de vue sur un sujet d’actualité du secteur du sport !Pour ce numéro, retrouvez Jean-Christophe BREILLAT, avocat spécialiste en droit du …
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Chaque mois le CDES vous propose dans Jurisport l’expression d’un point de vue sur un sujet d’actualité du secteur du sport !Pour ce numéro, retrouvez Christophe Lepetit, responsable des études économiques au …
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Actu – Jurisprudence | Sports d’eau vive et environnement : le juge tranche en faveur du second
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaAu sortir d’une sécheresse sans précédent invitant plus que jamais à une prise de conscience quant au défi majeur de la ressource en eau, la question se pose, dans ce contexte, de …
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Actu – Economie | Sobriété énergétique : le ministère des sports présente son plan
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaLa stratégie du gouvernement sur la sobriété s’affine. À l’issue de la consultation de différents groupes de travail (v. JS 2022, no 233, p. 10), deux plans de sobriété successifs ont été …
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ACTU | TEXTE : L’instance nationale du supportérisme élargie
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaLa composition de l’instance nationale du supportérisme (INS) a été élargie par le décret no 2022-1332 du 17 octobre 2022. Cette réforme s’inspire des préconisations formulées par Mme Marie-George Buffet et M. …


