ARTICLES JURISPORT JUIN 2026

par Pierre Turbelin

ÉDITO

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Le sport peut-il être réellement inclusif ?

Le sport se revendique universel. Héritier des valeurs olympiques, il se présente comme un espace ouvert à tous, où compteraient la participation, le dépassement de soi et le partage. Cette vision, largement relayée par les institutions sportives et les discours publics, nourrit l’idée d’un sport naturellement inclusif. Pourtant, cette universalité affichée relève en partie du mythe. […]

TEXTES

Vers une nouvelle limitation du pouvoir règlementaire fédéral ?

Il y a quelques semaines (v. JS 2026, no 272) nous évoquions dans ces colonnes les dispositions du code du sport encadrant l’adoption, par les fédérations sportives, des règles applicables aux équipements sportifs nécessaires au bon déroulement des compétitions sportives qu’elles autorisent ou organisent, ces dispositions ayant récemment été complétées par le décret no 2026- 117 du 20 févr. 2026 ayant : […]

 

JURISPRUDENCE

Accord de non-débauchage de joueurs et droit de la concurrence ?

Les tribunaux purgent encore des litiges liés à la pandémie de covid-19. Celui signalé dans ces colonnes oppose l’Autorité de la concurrence portugaise à la ligue portugaise de football professionnel et plusieurs clubs participant aux championnats portugais de première et deuxième division. […]

ÉCONOMIE

La Fédération française de football engage deux réformes structurantes

Alors que la Coupe du monde 2026 bat son plein, la Fédération française de football (FFF) vient de procéder à deux annonces majeures : le lancement de la Ligue 3 professionnelle à compter de la saison 2026/2027 et l’accord trouvé avec les autres parties prenantes en vue de la signature d’une convention collective des joueuses professionnelles..[…]

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