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Après une mise entre parenthèses durant la période covid et alors que de nombreuses questions se posaient quant à une nouvelle évolution, l’UEFA a finalement décidé de remplacer le fair-play …
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ACTU | JURISPRUDENCE : Football : premières contestations des sanctions devant le TAS
Nombreuses sont les répercussions sportives de la guerre menée par la Russie et la Biélorussie en Ukraine. Parmi elles, des sanctions, prônées par le CIO, sont prononcées par des organisateurs …
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ACTU | TEXTES : Redevances d’occupation des stades : vers une harmonisation du calcul
La direction de l’immobilier de l’État fixe, par instruction du 17 mai 2022, des modalités de calcul harmonisées des redevances d’occupation, par les clubs professionnels de football et de rugby, …
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ACTU | ÉCONOMIE : Le CDES publie une étude sur les attentes et besoins des acteurs du sport
Le Centre de droit et d’économie du sport (CDES) de Limoges a présenté début mai les résultats de l’étude sur les besoins et les attentes des acteurs du sport français. …
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Un projet de loi autorisant la ratification de la Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives a été présenté au Sénat le 6 avril 2022 par …
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Depuis désormais deux ans, l’observatoire du sport de la BPCE a pris l’habitude de publier une étude annuelle sur la filière sport. Après une première analyse sur l’économie de la …
CDES, le Projet !
Le Centre pour le droit et d’économie du sport (CDES) a été créé en Novembre 1978 par François Alaphilippe et Jean-Pierre Karaquillo , tous deux professeurs associés de loi, comme un laboratoire de la Faculté de droit et d’économie de l’Université de Limoges. Le but était de créer un outil à des fins d’expertise et d’éducation, spécialisée dans le mouvement sportif. Il y avait deux principes directeurs pour le CDES :
- L’innovation, basée sur l’expertise et l’investissement humain, reconnu depuis le début par les parties prenantes du sport en France et à l’étranger;
- Une connexion constante et active entre l’université et les organisations sportives dans les domaines de l’éducation et de la recherche.
Le projet CDES a évolué au fil des ans et trois organismes différents ont maintenant contribuer à son développement : le laboratoire universitaire , l’association CDES-Progesport (créé en 1980) et le cabinet d’avocats CDES-Conseil (qui a été créé en 2010). Ces trois organismes sont complémentaires et contribuent à l’élaboration du projet CDES.
L’approche globale du CDES se caractérise par le lien indissoluble entre l’examen du secteur du sport et les outils légaux qui ont été développés pour aider ce secteur.
Cette approche est utilisée pour les trois grands domaines d’activité stratégique : éducation, publications, et l’expertise (études, conseils, suivi, participation à des instances sportives, etc.)
Les objectifs du CDES
- Former des professionnels dans le secteur du sport;
- Informer et de conseiller les parties prenantes dans le secteur du sport;
- Développer la recherche dans le droit et l’économie du sport;
- Participer à la gestion des organismes sportifs, en particulier ceux où l’apport technique du CDES ‘peut être utile;
- Anticiper , analyser et contribuer pleinement au développement du secteur sportif.
Les Temps forts du CDES
2017 : 12ème édition du Code du sport Dalloz – 5ème colloque Conseil d’Etat / CDES / CNOSF : « Les sportifs de haut niveau et professionnels et la loi du 27 novembre 2015 : bilan et perspectives », le 23 juin 2017 au Conseil d’Etat
2016 : 1ère édition des Défis du sport / ALLIANZ devient partenaire officiel du CDES / Convention avec la Fédération Royale Marocaine de Football pour développer des programmes de formation
2015 : Colloque CDES CNOSF DALLOZ à la Cour de Cassation « Le préalable obligatoire de conciliation au CNOSF » / Création de la 6eme formation du CDES avec le lancement de l’UEFA MIP / 10ème édition du Code du sport Dalloz
2013 : Publication de la troisième étude du CDES pour la Commission Européenne sur les transferts de joueurs dans l’UE / Colloque CDES CNOSF DALLOZ au Conseil d’Etat « L’intégrité sportive des compétitions sportives »
2012 : Publication de la seconde étude pour la Commission Européenne sur les obstacles au financement du sport dans le marché intérieur
2011 : Le Master est délocalisé en Amérique Latine (Paraguay et Uruguay) / Colloque CDES-Cour de Cassation « Le règlement des litiges au sein du mouvement sportif »
2010 : Création de la société d’avocats CDES-Conseil / Lancement de la formation du MESGO organisée conjointement avec 4 partenaires académiques et 5 partenaires du mouvement sportif européen / Jurisport, où une nouvelle version de l’actualité juridique et économique du sport
Désignation du CDES comme cabinet expert du Parlement européen
2009 : 1ère étude réalisée pour la Commission européenne sur les agents sportifs dans l’UE
2007 : Création du Diplôme de Stadium manager
2004 :La Française des Jeux devient partenaire officiel du CDES
1999 : Création du Diplôme de Manager général de Club sportif professionnel / Création, à l’initiative du CDES, de l’Association internationale des économistes du sport
1997 : 1ère édition du Code du Sport Dalloz, rédigé par les juristes du CDES
1987 : Création de la Revue juridique et économique du sport
1984 : Création du Diplôme de DESS « Formation Juridique et économique aux professions du sport »
1980 : 1er colloque du CDES sur la thématique « Le spectacle sportif »
1978 : Création du Centre de droit et d’économie du sport
