Actualités
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ACTU | ÉCONOMIE : Le running a le vent en poupe
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaSport Heroes, start-up au 1,7 million de membres (dont 700 000 runners) fondée en 2014, et l’Union sport & cycle, organisation professionnelle représentant le secteur marchand de la filière sport, …
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ACTU | JURISPRUDENCE : L’article L. 212-9 du code du sport est conforme
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaIl y a trois mois, dans ces mêmes colonnes, nous signalions un arrêt du Conseil d’État qui était susceptible de remettre en cause le régime des incapacités d’exercice applicable aux …
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ACTU | JURISPRUDENCE : Franchises et assiettes forfaitaires de cotisations : et les cotisations chômage ?
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaLes primes de match versées à des sportifs dans le cadre de la « franchise » tolérée par la circulaire du 28 juillet 1994 sont-elles exonérées de la totalité des …
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ACTU | JURISPRUDENCE : Pouvoir disciplinaire : à la recherche du juge compétent !
par Viktoria Rostapar Viktoria RostaDécidément, c’est à y perdre son latin ! ! Alors qu’il semblait acquis que toutes les décisions disciplinaires prises par une fédération sportive délégataire constituaient l’exercice d’une prérogative de puissance …
ACTU | TEXTES : LA LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUÉE
La loi n° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République (v. JS 2021, n° 221, p. 7) est désormais en vigueur. L’occasion de revenir …



